Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Sables d'Olonne
Ville des Sables d'Olonne, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4225222
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Sables d\'Olonne de Ville des Sables d\'Olonne

Présentation de la marque Les Sables d'Olonne

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par Ville des Sables d'OlonneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Sables d'Olonne »

Le déposant est Ville des Sables d'OlonneTODO domicilié(e) 21 Place du Poilu de France, BP 30386 - 85108 - Les Sables d'Olonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville des Sables d'Olonne, M. Didier Gallot domicilié(e) 21 place du Poilu de France, BP 30386 - 85108 - Les Sables d'Olonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Ville des Sables d'Olonne a également déposé les autres marques suivantes : Les Sables d'Olonne , Class'40 les Sables d'Olonne Madère , Institut Supérieur du Tourisme des Sables d'Olonne , LES SABLES D'OLONNE LES AÇORES , KOI.2.9 , Les Sables d'Olonne , LES SABLES D OLONNE


Ville des Sables d'Olonne, Collectivité territoriale - 21 Place du Poilu de France, BP 30386 - 85108 - Les Sables d'Olonne - France


Ville des Sables d'Olonne, M. Didier Gallot - 21 place du Poilu de France, BP 30386 - 85108 - Les Sables d'Olonne - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720387 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.